MENTIONS LÉGALES

Impressum. Un impressum est légalement requis dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans l’impressum varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre impressum.

 

TROC Nancy Pulnoy

• Raison sociale : ESNL des Sables

• Adresse : 1 ter rue des Trezelots, 54425 Pulnoy

• Dirigeant de l’entreprise : Anne MANQUE-MILLOT

• 03 83 33 17 83 - troc.nancy@gmail.com

• Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : 435 499 171 RCS Nancy

• Numéro d’identification fiscale : 353 499 171 00026

• Forme juridique de l’entreprise : Société à responsabilité limitée

• Montant du Capital Social : 48 150,00 €

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1. Directeur de la publication :

• Anne MANQUE-MILLIOT

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2. Hébergeur du site :

• Wix

• Wix Online Platform Limited

• Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

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3. Propriété intellectuelle​

L’ensemble des éléments présents sur le site TROC Nancy Pulnoy (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l’entreprise TROC Nancy Pulnoy, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’entreprise TROC Nancy Pulnoy.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra donner lieu à des poursuites conformément aux dispositions légales en vigueur.

Les marques, logos et autres signes distinctifs présents sur le site sont également protégés. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

Le site a pour activité principale le dépôt-vente de meubles et d’objets d’occasion. Les contenus présentés (photos, descriptions des produits, etc.) sont fournis à titre informatif et restent non contractuels.

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4. Données personnelles (RGPD)

Dans le cadre de l’exploitation du site TROC Nancy Pulnoy, des données personnelles peuvent être collectées, notamment lors de la prise de contact, de la création de compte ou de l’utilisation des services proposés.

Les informations recueillies sont utilisées uniquement dans le but de répondre aux demandes des utilisateurs, d’assurer la gestion des services proposés et, le cas échéant, d’améliorer l’expérience utilisateur. Ces données ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers, sauf obligation légale.

Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Il peut également demander la limitation du traitement ou la portabilité de ses données.

Ces droits peuvent être exercés à tout moment en contactant l’éditeur du site à l’adresse indiquée dans les mentions légales.

Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles et l’utilisation des cookies, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

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5. Responsabilité

L’éditeur du site TROC Nancy Pulnoy met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations mises à disposition.

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L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, notamment en cas d’erreur, d’inexactitude, d’omission, d’indisponibilité des informations ou de dysfonctionnement technique.

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Enfin, l’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur à jour.

 

6. Droit applicable

Le présent site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du différend.

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